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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour la réplique.
M. le président. La parole est à M. Bruno Sido, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
La parole est à M. Bruno Sido, pour la réplique.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
Il faut conclure.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Laurent Burgoa.
Acte est donné de cette mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin concerné.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution (projet n° 368, rapport n° 375, avis n° 373). Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen des amendements tendant...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 3979 rectifié est présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli. L’amendement n° 4703 est présenté par Mmes M. Vogel e...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 4703.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 3979 rectifié est retiré. Madame Poncet Monge, l’amendement n° 4703 est-il maintenu ?
L’amendement n° 4703 est retiré. Je suis saisi de huit amendements et d’un sous-amendement faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers amendements sont identiques. L’amendement n° 1979 rectifié est présenté par Mme Billon. L’amendement n° 1981 rectifié ter est présenté par M. Cabanel, Mme N. Delattre, MM. Artano et B...
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° 1981 rectifié ter.
