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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Il faut penser à conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Le vote sur l’article 12 est réservé.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour un rappel au règlement.
M. le président. Je précise que vous pouvez toujours retirer vos amendements.
L’amendement n° 86 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de neuf mois à compter de la promulga...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. TITRE III FACILITER LES TRANSITIONS ENTRE EMPLOI ET RETRAITE L’amendement n° 3398, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet intitulé : Mesures insuffisantes pour facilite...
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé.
La parole est à Mme Annie Le Houerou, sur l’article.
Il faut conclure !
La parole est à M. Jérémy Bacchi, sur l’article.
La parole est à M. Daniel Breuiller, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 3381 est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L’amendement n° 4002 rectifié est présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin...
