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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2150, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 53 Remplacer les mots : au titre par les mots : dans le cadre des interventions La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 2425 rectifié est présenté par M. Salmon, Mme M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et M. Parigi. L’amendement n° 3521 rectifié bis est présenté par Mme Poncet Monge. Ces deux amendements sont ain...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 3521 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 4687, présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 53 Compléter cet alinéa par les mots : suite à des négociations avec les organisations syndicales et patronales représe...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2152, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 55, première phrase Remplacer les mots : financé par le par les mots : dans le cadre des interventions du La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 3523, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 55, seconde phrase Après le mot : décret insérer les mots : en Conseil d’État La parole est à Mme Raymonde Poncet Mo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour un rappel au règlement.
Je vous renvoie, ma chère collègue, aux observations que j’ai formulées dans le cadre de la conférence des présidents.
