Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
L’amendement n° 4691, présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 57, première phrase Après la référence : L. 4161-1 insérer les mots : et aux conséquences du changement climatique La parole est à M. Jacq...
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 4682, présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 57, première phrase Compléter cette phrase par les mots : dans un délai maximum d’une année La parole est à M. Jacques...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 3314, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’alinéa 61 Insérer un alinéa ainsi rédigé : 3° Des actions de sensibilisation et de prévention des pathologies et affec...
Il faut penser à conclure !
Le sous-amendement n° 5413, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Kerrouche, Jacquin, Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Sous-amendement à l’amendement n° 3314 Alinéa 3 Après le...
Le sous-amendement n° 5422, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Kerrouche, Jacquin, Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3 Après les mots : « affections psychiques » Ins...
Le sous-amendement n° 5423, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Kerrouche, Jacquin, Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Sous-amendement à l’amendement n° 3314 Alinéa 3 Après le...
Il faut penser à conclure !
M. le président. Il faut vraiment conclure !
Le sous-amendement n° 5424, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Kerrouche, Jacquin, Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Sous-amendement à l’amendement n° 3314 Alinéa 3 Après le...
M. le président. Il va falloir conclure cette liste !
Le sous-amendement n° 5425, présenté par Mme Lubin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Sous-amendement à l’amendement n° 3314 Alinéa 3 Après les mots : « affections psychiques » Insérer les mots : « dont les affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-ou...
Il faut penser à conclure !
Le sous-amendement n° 5426, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Kerrouche, Jacquin, Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Sous-amendement à l’amendement n° 3314 Alinéa 3 Après le...
Votre président de séance a eu la brucellose… Le sous-amendement n° 5427, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, MM. Kerrouche, Jacquin, Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Sous-amende...
