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La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Il faut conclure !
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 3219. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouv...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 177 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 2523. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 178 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 3503 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 2443.
Je mets aux voix l’amendement n° 3506 rectifié.