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Le Sénat va maintenant procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2023, modifié. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Conformément à l’article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l’article 56 ...

Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.

Personne ne demande plus à voter ?… Il ne va donc pas être procédé à un nouvel appel nominal. Le scrutin est clos. Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 94 : Le Sénat a adopté. Monsieur le ministre, mes chers collègues, voici quelques éléments de statistiques, qui souligneront votre présence sur ces travées : nous venons d’adopter ...

Je remercie également l’ensemble des personnels des services du Sénat et des groupes politiques, de leur disponibilité et de leur engagement. Permettez-moi de saluer particulièrement les collaborateurs des commissions qui ont été extrêmement présents et qui ont fait face à cette charge de travail.

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre présence assidue – je ne rappelle pas le nombre d’heures – tout au long de l’examen de ce projet de loi de finances, mais aussi des nécessaires conciliabules menés à l’extérieur de l’hémicycle et qui font partie intégrante de la vie parlementaire. La parole est à M. le président de la commission ...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

M. le président. Madame la Première ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, j’ai le plaisir de saluer, dans la tribune d’honneur, une délégation de maires et de représentants de plusieurs communes d’Ukraine : Lviv, Krementchouk, Konotop, Itchnia, Nizhyn, Marioupol – une ville qui a tant souffert –, Vinnytsia, Tchernihi...

La délégation est accompagnée par notre collègue Nadia Sollogoub, présidente du groupe d’amitié France-Ukraine, dont je veux saluer l’extraordinaire engagement en cette période.

À l’invitation de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), les élus ukrainiens ont participé hier au Congrès des maires. Ils se sont entretenus aujourd’hui avec les sénateurs du groupe d’amitié. Les communes ukrainiennes, victimes des bombardements ou occupées par l’armée russe, ont toutes été durement épr...

L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que notre séance est retransmise en direct sur Public Sénat et sur notre site internet. Au nom du Bureau du Sénat, j’appelle chacun de vous, mes chers collègues, à observer au cours de nos échanges l’une des valeurs essentielles du Sénat : le respect...

La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.

M. le président. La parole est à M. Frédéric Marchand, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

M. le président. La parole est à M. Patrick Kanner, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.