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Rapports de
Gilbert Barbier
31 rapports signés
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25/01/2017 — Rapport N° 323 (2016-2017) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/01/2017 — Rapport N° 302 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
Rapporteur
17/01/2017 — Rapport N° 304 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé
Rapporteur
24/11/2016 — Avis N° 143 (2016-2017) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2016 — Rapport N° 55 (2016-2017) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé et, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/06/2016 — Rapport d'information N° 738 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur la mission d'information à la réunion en vue d'y étudier la situation sanitaire - Promouvoir l'excellence sanitaire française dans l'Océan Indien
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/06/2016 — Rapport d'information N° 739 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur la politique du médicament - Le médicament : à quel prix ?
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/11/2015 — Avis N° 167 (2015-2016) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/11/2014 — Avis N° 111 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
01/07/2014 — Rapport d'information N° 668 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur le suivi de la mission d'information de 2005, sur l'amiante - Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
25/06/2014 — Rapport d'information N° 656 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales sur - Les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
11/06/2014 — Rapport N° 598 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/10/2012 — Rapport N° 10 (2012-2013) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
12/07/2011 — Rapport d'office parlementaire N° 765 (2010-2011) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
30/06/2011 — Rapport d'information N° 699 (2010-2011) (Tome 01) - Les toxicomanies
Rapporteur
18/11/2010 — Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/05/2010 — Rapport d'information N° 434 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, par le groupe de travail, sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ?
Rapporteur pour la Commission des lois et de la commission des affaires sociales
24/03/2010 — Rapport d'information N° 361 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux états-unis - La réforme Obama : une meilleure couverture du risque maladie pour les Américains
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
16/12/2009 — Rapport N° 172 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/11/2009 — Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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