Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Gilbert Barbier

Rapports de Gilbert Barbier

31 rapports signés

first

left

1 2

20/11/2008 — Avis N° 103 (2008-2009) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

26/03/2008 — Rapport N° 237 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, ratifiant, sur le projet de loi l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

22/11/2007 — Avis N° 95 (2007-2008) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Sécurité sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/09/2007 — Rapport N° 460 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

09/05/2007 — Rapport d'information N° 305 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en argentine - Le système de protection sociale en Argentine : reconstruire après la crise

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

31/01/2007 — Rapport N° 197 (2006-2007) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament

17/01/2007 — Rapport N° 163 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/11/2006 — Avis N° 82 (2006-2007) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Sécurité sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/12/2005 — Rapport d'information N° 140 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la réunion et à mayotte - Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

24/11/2005 — Avis N° 103 (2005-2006) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Sécurité sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

25/11/2004 — Avis N° 78 (2004-2005) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Santé

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

first

left

1 2

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org