Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Gilbert Bouchet
- échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015 (2 interventions)
- Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015 (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (2 interventions)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république de l'inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants de substances psychotropes et de précurseurs chimiques et des délits connexes (2 interventions)
- Audition de se mme hasmik tolmajyan ambassadrice d'arménie en france (2 interventions)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du burkina faso relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque état dans l'autre et de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du paraguay relatif à l'emploi rémunéré des membres des familles des agents des missions officielles de chaque état dans l'autre (2 interventions)
- Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la république française et la république italienne pour une coopération bilatérale renforcée (2 interventions)
- Traité de coopération bilatérale renforcée avec l'italie (2 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (1 intervention)
- Table ronde sur l'avenir de france télévisions (1 intervention)
- Compte rendu du déplacement en seine-et-marne du jeudi 11 juin 2015 par mme nicole bricq (1 intervention)
- Modernisation de notre système de santé (1 intervention)
- Candidature française à l'organisation des jeux olympiques de 2024 (1 intervention)
- Présentation des résultats de l'étude réalisée par l'ifop sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil et de soutien au développement des entreprises de taille intermédiaire (1 intervention)
- Compte rendu du déplacement dans le bas-rhin du vendredi 23 octobre 2015 par m. guy-dominique kennel (1 intervention)
- Communication de mme élisabeth lamure sur une proposition de loi constitutionnelle tendant à favoriser la simplification législative applicable aux entreprises et sur une proposition de résolution tendant à favoriser la simplification réglementaire pour les entreprises et examen d'un projet de proposition de loi relative aux contrôles sur le crédit impôt recherche (1 intervention)
- Instaurer un jour de mémoire pour perpétuer notre histoire sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française (1 intervention)
- Présentation de la proposition de loi sur l'apprentissage par m. michel forissier (1 intervention)
- Compte rendu du déplacement de la délégation en corrèze le vendredi 20 mai 2016 (1 intervention)
- Compte-rendu des échanges sur la journée des entreprises organisée le 31 mars 2016 (1 intervention)
- Recomposition de la carte intercommunale (1 intervention)
- économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Compte rendu par m. antoine karam du déplacement en guyane du 18 au 21 septembre (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'union européenne et ses états membres d'une part et le gouvernement de l'état d'israël d'autre part (1 intervention)
- Institutions européennes (1 intervention)
- état d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (1 intervention)
- Bilan de la journée des entreprises au sénat le 29 mars 2018 (1 intervention)
- « la relation franco-allemande face aux défis de l'union européenne » (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république d'ouzbékistan relatif aux services aériens de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du kazakhstan relatif aux services aériens et de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république de côte d'ivoire relatif aux services aériens (1 intervention)
- Communication de m. michel forissier et mme catherine fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires (1 intervention)
- Orientation des mobilités (1 intervention)
- Produits agricoles ou alimentaires (1 intervention)
- Compte rendu par mme élisabeth lamure du déplacement de la délégation à citéco la cité de l'économie à paris le 16 octobre 2019 (1 intervention)
- Communication de mme élisabeth lamure présidente et m. olivier cadic sur les worldskills olympiade des métiers et les modalités de la candidature de la france pour les worldskills 2023 (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du tchad relatif aux services aériens et de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république d'angola relatif aux services aériens (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste lemoyne secrétaire d'état auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. pierre-marie girard directeur international de l'institut pasteur et amadou sall directeur de l'institut pasteur de dakar référent de l'union africaine pour la crise du covid-19 sur la pandémie de covid-19 en afrique en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. laurent benoudiz président de l'ordre des experts comptables de paris-ile-de-france et m. mickaël brun secrétaire général afin de faire le point sur l'impact de la crise du coronavirus sur les eti-pme-tpe et la préparation de la sortie de crise (1 intervention)
- Audition de m. thomas courbe directeur général des entreprises au ministère de l'économie et des finances afin de faire le point sur la mise en oeuvre des dispositifs pour les eti-pme-tpe sur les perspectives d'organisation de sortie de crise et sur la numérisation des pme-tpe (1 intervention)
- Audition de m. jérémie pellet directeur général d'expertise france en téléconférence (1 intervention)
- Accord avec l'inde relatif aux stupéfiants (1 intervention)
- Table ronde sur « la situation des travailleurs indépendants » (1 intervention)
- Audition de m. eric trappier président-directeur général de dassault aviation (1 intervention)
- Audition de s.e. m. hans-dieter lucas ambassadeur d'allemagne en france (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 (1 intervention)
- Audition du général de division aérienne michel friedling commandant de l'espace (1 intervention)
- Sécurité de la coupe du monde de football de 2022 au qatar (1 intervention)
- Communication sur la mission en roumanie (1 intervention)
