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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Gisèle Jourda
37 rapports signés
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23/11/2023 — Avis N° 130 (2023-2024) (Tome 05) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
12/07/2023 — Rapport N° 885 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes sur les suites de la conférence sur l'avenir de l'europe
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
21/06/2023 — Rapport N° 762 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne sur la gestion des déchets dans les outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
10/05/2023 — Rapport N° 591 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du sénégal sur l'octroi de l'autorisation d'exercer une activité professionnelle aux personnes à charge des agents des missions officielles de chaque état dans l'autre, signé à paris le 7 septembre 2021, et de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république démocratique socialiste de sri lanka relatif à l'autorisation d'exercice d'une activité professionnelle salariée par les membres de la famille des agents des missions officielles de chaque état dans l'autre, signé à paris le 23 février 2022
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
01/03/2023 — Rapport N° 383 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « quelle stratégie française dans le golfe de guinée ? »
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
08/12/2022 — Rapport d'information N° 195 (2022-2023) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer sur d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mersur la gestion des déchets dans les outre-mer
Rapporteur pour la Délégation
17/11/2022 — Avis N° 117 (2022-2023) (Tome 11) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
04/10/2022 — Avis N° 9 (2022-2023) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/11/2021 — Avis N° 165 (2021-2022) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Sécurités : Gendarmerie nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/09/2021 — Rapport d'information N° 846 (2020-2021) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - La France peut-elle contribuer au réveil européen dans un XXIe siècle chinois ?
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/06/2021 — Rapport N° 698 (2020-2021) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne demandant la relance du processus d'élaboration d'une directive européenne sur la protection des sols et la prévention de leur dégradation par les activités industrielles et minières
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
08/09/2020 — Rapport de commission d'enquête N° 700 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission d'enquête, sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et, sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols président m. laurent lafon - Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
08/06/2020 — Rapport de commission d'enquête N° 700 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission d'enquête, sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et, sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols président m. laurent lafon - Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome 2 : Comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
13/11/2019 — Rapport N° 114 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/10/2019 — Rapport N° 17 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne tendant à garantir, au sein de la PAC, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
13/12/2018 — Rapport d'information N° 208 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la géorgie et le partenariat oriental - La Géorgie, bon élève du partenariat oriental
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/11/2018 — Rapport d'information N° 170 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes sur - Les défis européens du nouveau gouvernement italien
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
20/11/2018 — Rapport d'information N° 140 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Auditions
Rapporteur
20/11/2018 — Rapport d'information N° 140 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport
Rapporteur
11/07/2018 — Rapport d'information N° 657 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 avec le conseil de la fédération de l'Assemblée fédérale de la fédération de russie - Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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