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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Guillaume Chevrollier
18 rapports signés
23/11/2023 — Avis N° 132 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
30/03/2023 — Rapport d'information N° 488 (2022-2023) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer sur d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mersur la continuité territoriale outre-mer
Rapporteur pour la Délégation
15/02/2023 — Rapport d'information N° 357 (2022-2023) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au bilan de la 15e conférence des nations unies, sur la biodiversité et à 1 https://www.un.org/french/events/rio92/rio-fp.htm 2 rapport de la commission coppens de préparation de la charte de l'environnement, avril 2005, page 11. 3 http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20 210 405/devdur.html#toc11 4 voir, pour plus de détails, le rapport d'information n° 67d
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
17/11/2022 — Avis N° 119 (2022-2023) (Tome 01 - volume 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
15/03/2022 — Rapport d'information N° 576 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la réforme du marché carbone européen dans le cadre du paquet « ajustement à l'objectif 55 - Réformer le marché carbone pour bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
09/12/2021 — Rapport d'information N° 279 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au - Bilan des négociations climatiques de Glasgow
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
18/11/2021 — Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Environnement
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
20/10/2021 — Rapport N° 68 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale et, sur la proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
20/10/2021 — Rapport d'information N° 67 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au déplacement de la délégation de la commission au congrès de l'union internationale pour la conservation de la nature les 9 et 10 septembre 2021 - Menaces sur la biodiversité mondiale : passer des promesses aux actes
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
04/05/2021 — Avis N° 549 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la constitution et relatif à la préservation de l'environnement constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
30/03/2021 — Rapport d'information N° 498 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à la - Continuité écologique des cours d'eau
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
16/12/2020 — Rapport N° 242 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
19/11/2020 — Avis N° 142 (2020-2021) (Tome 01) n° 142, sur le projet de loi de finances pour 2021 : Environnement
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
24/06/2020 — Rapport d'information N° 555 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information, sur l'empreinte environnementale du numérique - Pour une transition numérique écologique
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
21/11/2019 — Avis N° 144 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Environnement
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
18/11/2019 — Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au déplacement d'une délégation de la commission en - Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
22/11/2018 — Avis N° 152 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Environnement
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
23/11/2017 — Avis N° 113 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Biodiversité - Transition énergétique
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
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