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Je vous remercie de votre intervention. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Monsieur Guibert, vous avez co-fondé La Fabrique écologique en 2013, que vous présidez dorénavant. Elle se veut une fondation pluraliste de l'écologie, un « Think and Do Tank, qui a pour objectif de promouvoir l'écologie et le développement durable sur la base de propositions pragmatiques et concrètes ». Une note que vous avez publiée en 2015 ...
Merci pour ces propos. Vous dites que ceux qui sont exposés aux risques devraient contribuer davantage à la couverture de ces risques. Appliquez-vous ce principe en général, par exemple en matière d'habitat ? Vous évoquez des propositions concrètes, quelles sont celles que vous pourriez formuler, par exemple, sur le rapprochement entre domicile...
Merci pour votre participation à nos travaux. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 h 15.
Le Pacte vert a pour ambition d'opérer une transformation de l'économie européenne et de permettre une réindustrialisation de l'Europe, et en particulier de la France. Pour cela, vous dites que la France doit nouer des alliances, cependant qu'en est-il de l'alliance entre la France et l'Allemagne ? Comment pourrons-nous trouver des convergences...
Je voudrais vous interroger sur le système d'échanges de quotas et sur la nécessité d'une tarification assurant une visibilité aux acteurs concernés. L'instauration d'un corridor de prix avec un prix plancher et un prix plafond sur le marché du carbone européen a été évoquée. Est-ce encore d'actualité ? Plus largement, comment comptez-vous gara...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord saluer l’initiative de cette proposition de résolution, qui vise à allier l’agriculture et la transition énergétique, prise par Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, et plusieurs de se...
On vient d'apprendre le maintien du niveau de desserte la gare de Laval, à savoir huit TGV allers et retours chaque jour. Cette stabilité est essentielle ; mais pourquoi refuser le maintien de la convention de desserte, qui prendra fin en 2022 ? Vous évoquez la nécessité d'inventer des solutions dans les territoires. En ce sens, il faut valori...
Monsieur Gallet, vous êtes la première personnalité auditionnée par cette mission d'information qui vient de se constituer, ce qui est naturel compte tenu du sujet et de vos fonctions. Vous êtes l'adjoint au directeur de la sécurité sociale, laquelle est placée sous la double tutelle du ministère de l'économie, des finances et de la relance et ...
Vous êtes-vous inspirés des objectifs de développement durable de l'ONU ? Vous avez évoqué votre effort de réduction de l'empreinte carbone et le passage du papier au numérique. Le Sénat a publié un rapport sur l'empreinte environnementale du numérique. Avez-vous abordé ce sujet ?
Nous n'avons pas évoqué la pandémie et le concept de One Health. Comment le percevez-vous et le déclinez-vous opérationnellement ?
Je vous remercie. Nous attendons les réponses au questionnaire que nous vous avons transmis. Ce compte rendu a fait l'objet d'une captation vidéo disponible sur le site internet du Sénat. La réunion, suspendue à 11 h 15, reprend à 11 h 25.
Mes chers collègues, mesdames, monsieur, normalienne et agrégée d'économie et de gestion, vous travaillez, madame Hélène Garner, sur les questions d'appariement et de fonctionnement du marché du travail et vous dirigez le département « Travail, emploi, compétences » à France Stratégie, avec M. Julien Fosse, qui est vétérinaire et biologiste et ...
Votre exemple est intéressant, mais c'est plutôt l'inverse qui se produit aujourd'hui : nous passons d'un système d'aide alimentaire à un chèque alimentation...
Vous avez évoqué la contribution des entreprises ; vous faites état également, dans le document que vous nous avez transmis, de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises. On parle aussi de plus en plus des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Les entreprises doivent d'ores et déjà se conformer à certai...
Notre délégation, composée de 5 sénateurs de différents groupes politiques, s'est rendue en Écosse les 7, 8 et 9 novembre dernier pour représenter le Parlement français à la COP26. Notre mission était double : porter la voix du Sénat auprès de nos homologues des autres pays et de l'exécutif français après le vote de la résolution 34-1 consacrée...
Tout à fait !
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le 1er janvier 2022, la France prendra la présidence du Conseil de l’Union européenne. Je regrette que cette présidence tournante, nous revenant tous les quatorze ans, tombe en plein milieu d’une actualité nationale forte, à savoir les élections présidentielles. Ce téles...
En ferez-vous l’une de vos priorités pour la présidence française de l’Union, monsieur le secrétaire d’État ? Pourriez-vous expliciter les droits que vous souhaitez voir respecter ? (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider nos travaux. Je vous propose maintenant de procéder à la désignation du Bureau de la mission, en commençant par le rapporteur. Comme l'indique l'article 6 bis du Règlement du Sénat, « lorsque le groupe à l'origine de la demande de création d'une commission d'enquête ou d'une m...