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Dans le même sens de ce qui vient d'être dit, je pense qu'il faut encourager les rénovations globales des logements. Car même si les travaux isolés permettent un gain thermique, ils peuvent poser d'autres problèmes, notamment en termes de ventilation des logements.
Il y a un véritable besoin d'ingénierie dans les petites collectivités. Comment faire pour que cette agence soit visible ? Vous avez beaucoup parlé de guichet unique. Pour l'instant, j'ai plutôt l'impression que nous allons avoir une grosse structure qui va contractualiser avec d'autres structures plus petites. Comment ce conventionnement va-t...
Le plan Vélo se voit aujourd'hui attribuer un peu moins de 50 millions d'euros, somme insuffisante. Avez-vous l'intention de l'augmenter ? Il faudrait en vérité 200 millions d'euros pour faire le nécessaire. Quant aux petites lignes ferroviaires, je veux vous interroger sur la ligne Grenoble-Veynes-Gap et sur le train de nuit Paris-Briançon. L...
Je partage les propos de Michèle Vullien et Jean-François Longeot : ce texte a été fortement enrichi par le travail constructif du Sénat. J'ai participé à la commission mixte paritaire : nous étions très proches d'un accord, le seul problème restant étant celui du financement, sur lequel nous n'avancerons pas. La question préalable me convien...
Vous avez rappelé l'ensemble des procédures : débat public, concertation préalable, évaluation environnementale, enquête publique, droit au recours. La confiance, le respect mutuel et la transparence sont essentiels à toutes ces étapes. Nous vivons une crise de l'enquête publique. La numérisation fait qu'il n'y a plus de contact direct sur cer...
Depuis trois ans, on note une augmentation des accidents sur les sites classés. Dès lors, on peut s'interroger sur la réglementation. Le Gouvernement ne cesse en effet de réduire le périmètre d'intervention de l'autorité environnementale, que ce soit dans la loi du 10 août 2018 pour un État au service d'une société de confiance ou dans la loi...
Je m'associe à vos remerciements, madame la présidente. Je me félicite de l'important travail que nous avons réalisé en commun dans un temps contraint. Nous avons eu beaucoup de réponses à la consultation en ligne que la mission avait lancée sur le site Internet du Sénat, ainsi que de nombreuses contributions des collectivités. Comme l'a soul...
Il s'agissait de distinguer les associations d'usagers, qui sont soit opposées à la gratuité, soit surtout préoccupées par l'amélioration de l'offre, des associations...
qui militent pour la gratuité.
Le rapport est non pas une fin en soi, mais un outil. Mon groupe souhaitera peut-être demander l'organisation d'un débat sur ses conclusions dans l'hémicycle. Un colloque serait intéressant.
Les remarques de Didier Mandelli portaient plutôt sur le sous-titre du rapport, lequel a été supprimé.
Je m'associe aux félicitations adressées à nos deux rapporteures. Je rejoins certains des amendements présentés. Ce texte était attendu. Même s'il va dans le bon sens, il pourrait aller plus loin encore pour ce qui concerne la diminution des déchets : favoriser le vrac, l'interopérabilité du matériel informatique, les matériaux biosourcés, ac...
Notre groupe se joint à vous ; nous partageons le même objectif.
Je salue un projet de loi important et attendu. L'impact des déchets plastiques sur l'environnement est fort. Or les chiffres ne baissent pas et sont toujours en augmentation. Je regrette le manque d'ambition de ce texte en matière de réduction des déchets. Nous déposerons des amendements sur la réduction des emballages, le gaspillage, la duré...
Nous avons choisi de conclure les travaux de cette mission d'information avant la fin de la session. Elle a néanmoins permis un balayage très complet des expériences en matière de gratuité des transports collectifs. Je remercie la présidente, avec qui j'ai travaillé en bonne intelligence : nous avons appris à nous connaître ! Ce n'est pas un r...
Comme on parle de la gratuité, les préconisations ne peuvent qu'y être liées. Pour autant, nous ne disons pas qu'il faut la mettre en place ; nous expliquons simplement que, lorsqu'elle a été instaurée avec succès, cela a procédé d'une réflexion globale, et que, par elle-même, la gratuité ne résout pas tous les problèmes. Le rapport me semble a...
« Financer autrement les nouvelles mobilités ». En effet, la gratuité pose toujours la question du financement, qui renvoie à des choix politiques.
Nous partions de positions différentes. Et on me reproche d'écrire contre la gratuité, aussi. Je rappelle que le rapport porte sur la gratuité des transports.
Nous en étudions donc des exemples, et il n'y en a qu'une trentaine. C'est bien normal ! À Dunkerque, il y a des spécificités qui ne sont pas transposables, comme le maire lui-même le reconnaît. Et Paris s'est orienté vers une gratuité partielle. Sur le report modal, il y avait beaucoup d'idées préconçues.
Mais pas vérifiés dans la réalité. À Lyon, la part du vélo augmente.