Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Guy Fischer pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Réunion du 13 décembre 2010 à 14h30 — Débat préalable au conseil européen des 16 et 17 décembre 2010
L’ordre du jour appelle un débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010. La parole est à M. le ministre.
Réunion du 13 décembre 2010 à 14h30 — Débat préalable au conseil européen des 16 et 17 décembre 2010
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement répondra ensuite aux commissions et aux orateurs. Puis les sénateurs pourront, pendant un...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre. La parole est à M. Pierre Fauchon.
Nous en avons terminé avec le débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
