Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Guy Fischer pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que le groupe de l’Union pour un Mouvement Populaire a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mm...
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour la commission des affaires économiques. Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Alain Le Vern membre de la commission des affaires écon...
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles. Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Annie Jarraud-Mordrelle membre de la commission des af...
