Énergie et climat

L’amendement n° 433 rectifié, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat, Joël Bigot et P. Joly, Mme Lepage, MM. Duran, Manable, Mazuir, Temal, Roger et Marie, Mme Blondin et MM. Kerrouche et Montaugé, est ainsi libellé : Alinéa 20 Compléter cet alinéa par les mots : , notamment par le développement de la méthanisation agricole et du biogaz en co...

L’amendement n° 300 n’est pas soutenu. L’amendement n° 132 rectifié, présenté par Mme Sollogoub, MM. Delahaye, Capo-Canellas, Canevet, Longeot, Cigolotti et Médevielle, Mme Vullien, MM. Bonnecarrère, Janssens et Mizzon, Mme Guidez, MM. Kern, Cadic et Lafon, Mme Vermeillet, M. Moga, Mmes Perrot et Billon, MM. Prince et Henno et Mmes Joissains e...

L’amendement n° 354 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Bonnecarrère et Prince, Mme Vermeillet, MM. Louault, Laugier et Kern, Mme Perrot, MM. Menonville, Canevet, Le Nay, Détraigne et Delahaye, Mme Berthet, M. Capo-Canellas, Mme Doineau, M. Longeot, Mmes Sollogoub, Billon, Férat et Morhet-Richaud, M. B. Fournier et Mmes Saint-Pé et N. Delat...

L’amendement n° 260, présenté par M. Gay, Mmes Cukierman et Lienemann, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 22 Après le mot : hydraulique insérer les mots : sous maîtrise publique La parole est à M. Fabien Gay.

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 357 rectifié ter est présenté par MM. Decool, Menonville, Chasseing, A. Marc, Wattebled, Guerriau et Fouché, Mme Mélot, M. Lagourgue, Mme C. Fournier, M. Bonnecarrère, Mmes Vullien et Noël, MM. Pellevat, Joyandet, Canevet, Daubresse et Rapin, Mme Berthet et MM. Longeot, Moga...

L’amendement n° 79 rectifié bis, présenté par MM. Duplomb, D. Laurent et Guené, Mme Estrosi Sassone, MM. J.M. Boyer, Bascher, Segouin, Houpert et Sol, Mmes Morhet-Richaud et Lassarade, MM. Chaize et de Nicolaÿ, Mmes Deromedi et Imbert, M. Danesi, Mme de Cidrac, MM. Sido, Saury, Genest, Bazin, Savary, Savin, Chatillon, Vogel, Pellevat, Pr...

Le sous-amendement n° 467, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Amendement n° 79 1° Alinéa 5 Supprimer les mots : , soit 2 000 mégawatts supplémentaires, dont un quart au moins produits en petite hydroélectricité 2° Après l’alinéa 5 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : …. – Comp...

L’amendement n° 173, présenté par Mme Préville, MM. Courteau, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mmes Tocqueville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Kanner et les membres du groupe socialiste et r...

L’amendement n° 360 rectifié, présenté par MM. Roux, Dantec, Arnell, Artano, A. Bertrand, Cabanel, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gabouty et Gold, Mme Guillotin, M. Jeansannetas, Mme Jouve et MM. Labbé, Léonhardt, Requier et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 22 Compléter cet alinéa par les mots : , dans le cadre d’une gestion p...

Les amendements n° 132 rectifié et 354 rectifié sont retirés. La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.

L’amendement n° 357 rectifié ter est retiré. Monsieur Bignon, l’amendement n° 400 rectifié ter est-il maintenu ?

En conséquence, l’amendement n° 173 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 360 rectifié.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 168 rectifié, présenté par MM. Montaugé et Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M...

L’amendement n° 170 rectifié, présenté par MM. Montaugé et Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe s...

En conséquence, l’amendement n° 170 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° 445 rectifié, présenté par MM. Patient, Amiel, Bargeton, de Belenet et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi, Patriat et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger et MM....

L’amendement n° 445 rectifié est retiré. L’amendement n° 255, présenté par M. Gay, Mmes Cukierman, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : 1° A Le premier alinéa est ainsi rédigé : « I. – Pour répondre à l’urgence éc...

Je suis saisie de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 257 rectifié, présenté par M. Gay, Mmes Cukierman, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) À la première phrase, les mots : « 40 % ent...

L’amendement n° 188, présenté par M. Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 159 est présenté par M. Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocquevill...