Énergie et climat

L’amendement n° 258, présenté par M. Gay, Mmes Cukierman, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 12 1° Remplacer l’année : par l’année : 2° Remplacer le mot : six par le mot : huit La parole est à M. Fabien Gay.

L’amendement n° 157, présenté par M. Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et...

L’amendement n° 189, présenté par M. Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte, Jacquin et Madrelle, Mme Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et...

L’amendement n° 442 rectifié ter, présenté par MM. Fouché, Menonville, Capus, Decool et Bignon, Mme Raimond-Pavero, MM. Chasseing, Guerriau, Babary et Lagourgue et Mme Mélot, est ainsi libellé : Alinéa 13, seconde phrase Supprimer les mots : , sans tenir compte des crédits internationaux de compensation carbone La parole est à M. Jea...

L’amendement n° 442 rectifié ter est retiré. Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 190, présenté par M. Courteau, Mmes Préville et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Iacovelli, Montaugé, Tissot, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M...

L’amendement n° 259, présenté par M. Gay, Mmes Cukierman, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 14 Compléter cet alinéa par les mots : et le taux : « 20 % » est remplacé par le taux : « 25 % » La parole est à M. Pierre Ouzoulias.

Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 17 rectifié bis est présenté par MM. Dantec, Cabanel, Corbisez, Gold, Jeansannetas, Kerrouche, Labbé, Léonhardt, Roux et Vall, Mme Benbassa et M. Gontard. L’amendement n° 145 est présenté par Mme Préville, MM. Courteau, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert,...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 17 rectifié bis, 145, 215 rectifié bis et 388 rectifié bis.

L’amendement n° 248, présenté par M. Canevet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 19 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) Après le mot : « chaleur », sont insérés les mots : « et de froid » ; La parole est à M. Michel Canevet.

L’amendement n° 295 rectifié bis n’est pas soutenu. L’amendement n° 87 rectifié, présenté par MM. Dantec, Cabanel, Corbisez, Gold, Jeansannetas, Labbé, Roux et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 24 Rédiger ainsi cet alinéa : 3° À la fin du 5°, les mots : « à l’horizon 2025 » sont remplacés par les mots : « au plus tard en 2030 » ; La ...

L’amendement n° 87 rectifié est retiré. L’amendement n° 294 rectifié bis n’est pas soutenu. Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, il est minuit. Je vous propose de prolonger la séance jusqu’à zéro heure trente afin de poursuivre l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé. L’amendement n° 28...

L’amendement n° 28 rectifié est retiré. L’amendement n° 249, présenté par M. Canevet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 24 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Le 7° est complété par les mots : « et en favorisant les solutions passives d’efficacité énergétique de l’ensemble des bâtiments » ; La parole est à M. Michel Canevet.

L’amendement n° 249 est retiré. L’amendement n° 261, présenté par M. Gay, Mmes Cukierman, Lienemann et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 25 Rétablir le 4° dans la rédaction suivante 4° Après le 7°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « …° De disposer d’un réseau ferroviaire pe...

L’amendement n° 325 rectifié bis, présenté par MM. Antiste, Jacquin, Duran et Roger, Mme Lepage, MM. Todeschini, Tissot, Kerrouche et Tourenne, Mmes Tocqueville et Jasmin, MM. Montaugé et Daudigny et Mme Monier, est ainsi libellé : Après l’alinéa 25 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Au 8°, les mots : « à l’horizon 2030 » sont rempla...

L’amendement n° 250, présenté par M. Canevet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 25 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Le 8° est complété par les mots : « et obligation d’atteinte d’un indice de réflectance solaire de 100 pour 80 % des toitures et bâtiments » ; La parole est à M. Michel Canevet.

L’amendement n° 250 est retiré. Mes chers collègues, nous avons examiné 43 amendements au cours de la journée ; il en reste 354. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.