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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hélène Conway-Mouret
6258 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° I-735 rectifié ?
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1030.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1030.
L’amendement n° I-1022 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : VII. – A. – À compter du 1er janvier 2019, la distribution et la consommation du gazole coloré et tracé en application du 1 de l’article 265 B du code des douanes, autre que le fioul domestique, quelle que ...
Je mets aux voix l’amendement n° I-735 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-1022 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : VII. – A. – À compter du 1er janvier 2019, la distribution et la consommation du gazole coloré et tracé en application du 1 de l’article 265 B du code des douanes, autre que le fioul domestique, quelle que ...
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1022 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-595 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, P. Joly, Lalande, Cabanel et Iacovelli, Mme G. Jourda, MM. Duran et Daudigny, Mme Grelet-Certenais et MM. Todeschini, Daunis et Jacquin, est ainsi libellé : Compléter cet article par un p...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1022 rectifié.
