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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hélène Conway-Mouret
6258 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Vincent Éblé, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-707 et I-1015.
L’amendement n° I-97, présenté par M. Chaize, n’est pas soutenu. L’amendement n° I-853, présenté par M. Bérit-Débat, n’est pas non plus soutenu. L’amendement n° I-37 rectifié, présenté par Mmes Vermeillet et Doineau, MM. Moga et Cuypers, Mme A.M. Bertrand, MM. Médevielle, Cigolotti, Charon et Bonne, Mmes Bories et Gatel, MM. L. Hervé, Laménie...
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-707 et I-1015.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-97, présenté par M. Chaize, n’est pas soutenu. L’amendement n° I-853, présenté par M. Bérit-Débat, n’est pas non plus soutenu. L’amendement n° I-37 rectifié, présenté par Mmes Vermeillet et Doineau, MM. Moga et Cuypers, Mme A.M. Bertrand, MM. Médevielle, Cigolotti, Charon et Bonne, Mmes Bories et Gatel, MM. L. Hervé, Laménie...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jacques Genest, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
