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Rapports de Henri Cabanel

8 rapports signés

05/04/2023 — Rapport d'information N° 504 (2022-2023) au nom de la commission des affaires économiques, sur les - Au nom de la commission des affaires économiques sur les aliments cellulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

07/06/2022 — Rapport d'information N° 648 (2021-2022) au nom de la mission d'information, sur la redynamisation de la culture citoyenne : une culture à réinventer président m. stéphane piednoir - Jeunesse et citoyenneté : une culture à réinventer

Rapporteur pour la Mission d'information

17/03/2021 — Rapport d'information N° 451 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur les moyens mis en oeuvre par l'état en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Suicides en agriculture : mieux prévenir, identifier et accompagner les situations de détresse

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

20/02/2020 — Rapport N° 341 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la transparence de l'information, sur les produits agricoles et alimentaires relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

20/03/2019 — Rapport N° 390 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires et, sur la proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/11/2018 — Avis N° 148 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

23/11/2017 — Avis N° 109 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

16/07/2015 — Rapport d'information N° 641 (2014-2015) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux déplacements effectués au cours du premier semestre 2015 par la délégation aux entreprises dans six départements à la rencontre d'entrepreneurs - Les échos du terrain: six mois de rencontres avec les entrepreneurs

Rapporteur pour la Délégation aux entreprises

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