Interventions en commissions de Henri Revol

a rappelé, sur le premier point, que l'étude des conditions de stockage en sous-sol argileux n'avait pas été menée seulement à Bure, mais aussi dans d'autres laboratoires, dont en particulier celui du Mont Terri en Suisse, l'ANDRA y ayant été très largement associée. Il a ajouté que le site de Bure ne devait d'ailleurs pas être regardé définiti...

est intervenu sur la question des provisions financières liées au démantèlement et à la gestion des fonds constitués. Il a ainsi précisé que les dispositions de l'article 11 bis et, surtout, de l'article 14 du projet de loi donnaient de très fortes garanties en termes de sécurité des fonds et de transparence de leur gestion. A ce titre, il a so...

a souligné ce dernier aspect du problème en rappelant à quel point le vote d'une loi nationale devait s'accompagner d'une mise en oeuvre locale qui soit acceptée pour être réussie.

A son tour, M. Henri Revol, rapporteur, a fait part de sa satisfaction quant à la tenue des débats parlementaires sur ce texte, qu'il a jugé indispensables pour garantir la sécurité juridique du secteur nucléaire et consolider son acceptation au sein de la société française. Il a considéré qu'il s'agissait d'une initiative fondamentale compte t...

Au cours d'une première réunion tenue dans la matinée, la commission a désigné, à titre officieux, M. Henri Revol comme rapporteur sur le projet de loi relatif aux déchets nucléaires, sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission. M. Henri Revol a indiqué, après sa désignation, qu'il inviterait aux auditions qu'il...

Indiquant qu'il était originaire d'un village de l'Ain proche de celui où se trouvait situé l'élevage contaminé, M. Henri Revol s'est dit profondément choqué et a fait état de la « quasi-révolte » de la population concernée, s'agissant de la façon dont l'administration avait géré la crise sur le plan sanitaire à travers des mesures de quarantai...

a rappelé que le Sénat avait examiné ce projet de loi en première lecture à la fin du mois de décembre, et que, dans les courts délais qui lui avaient été impartis, il avait adopté un certain nombre d'amendements tendant à la fois à améliorer le pilotage du système de recherche, à affirmer plus clairement la programmation des moyens jusqu'en 20...

Après avoir rappelé que la loi Bataille de 1991 avait été exemplaire, y compris au plan mondial, et qu'elle avait prévu un rendez-vous parlementaire, M. Henri Revol, rapporteur, s'appuyant sur les auditions des parties prenantes qu'il avait ouvertes à ses collègues intéressés, a successivement abordé quatre points particuliers : - s'agissant d...