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Les amendements de Hervé Marseille pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires économiques, en remplacement de Michel Houel, décédé. Cette candidature a été publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Jean-René Lecerf, démissionnaire de son mandat de sénateur. Cette candidature a été publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règl...
