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Les amendements de Hervé Marseille pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que le groupe écologiste a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de Mme Marie Christine Blandin, démissionnaire. Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à l’...
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation sénatoriale à l’outre-mer, en remplacement de M. Jean-Jacques Hyest, démissionnaire. Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.
