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Les amendements de Hervé Marseille pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Louis Carrère.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant au renvoi à la commission.
Je suis saisi, par M. Kern et Mme Morin-Desailly, d'une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu’il y a lieu de renvoyer à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication la proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer...
