Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Hervé Marseille pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la ministre, à mon tour, je tiens à remercier les rapporteurs et les présidents des deux commissions de leur travail et de leur implication. Notre groupe, lui aussi dans sa grande majorité, votera le texte. On aurait pu, cela a été dit, s’épargner les palinodies de la CMP. On ne peut pas, comme l’a fait M. Véran, ...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, je me réjouis, à cet instant, de prendre acte du succès de la commission mixte paritaire. Je veux remercier toutes celles et tous ceux qui y ont contribué, à commencer par le rapporteur Philippe Bas, ainsi que les présidents et les membres des commissions. Je veux également re...
Il me semble également préférable d’avoir inscrit dans ce texte des mesures de police administrative plutôt que des sanctions pénales. Nous avons également réécrit les conditions de l’isolement et souhaité des aides compensatoires. Tout cela a été le fruit d’un travail collectif. Cette journée me semble importante, monsieur le ministre. Elle m...
J’ajouterai quelques mots en complément de ce que vient de dire M. le rapporteur. La fréquentation de ces centres commerciaux n’est pas constante toute la semaine, ni toute la journée : elle se concentre essentiellement sur le week-end et les soirs. Cela renvoie à des questions de jauge, que vous avez vous-même estimé relever de l’appréciation...
