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Les amendements de Hervé Marseille pour ce dossier
4 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la contre-expertise de l’évaluation socio-économique du projet de construction du réseau de transport public du Grand Paris pour le tronçon Pont de Sèvres – Saint-Denis Pleyel (ligne 15 ouest), accompagnée de l’avis du commissariat général à l’investissement. Acte est donné du dépôt de ...
J’ai reçu de M. le Premier ministre : - le bilan semestriel de l’application des lois arrêté au 30 juin 2015 ; - la contre-expertise de l’évaluation socio-économique du projet « Nouvel hôpital Nord », porté par le groupe hospitalier Lariboisière-Saint-Louis-Fernand-Widal (APHP), accompagnée de l’avis du Commissariat général à l’investissement...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la contre-expertise de l’évaluation socio-économique du projet de nouvel hôpital Charles-Nicolle du centre hospitalier universitaire de Rouen accompagnée de l’avis du Commissariat général à l’investissement sur ce projet, la contre-expertise de l’évaluation socio-économique du projet de ...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - d’une part, la convention entre l’État et BPI-Groupe relative au programme d’investissements d’avenir, actions « Développement de l’économie numérique », « Soutien aux usages, services et contenu numériques innovants – Volet subventions et avances remboursables », « Usages et techno...
