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11549 interventions trouvées.

Si j’ai souhaité présenter un texte court, c’est parce qu’il fallait traiter d’urgence un problème de fonctionnement des EPL, quel que soit leur champ d’activité. Multiplier les articles ou les amendements, c’était prendre le risque d’ouvrir une discussion sans être sûr de parvenir à un accord. Or il fallait apporter une réponse rapide à une si...

Au terme de ce débat, je voudrais vous adresser une mise en garde, monsieur le secrétaire d’État. Vous avez expliqué que l’on vote d’abord et que l’on discute ensuite… La concertation, à vous entendre, c’est pour plus tard. Je ne préjuge pas de ce qu’il se passera à l’Assemblée nationale, mais de nombreux fronts sont déjà ouverts avec les élus...

Cela ne va pas dans le bon sens. Au Sénat, assemblée qui rassemble nombre d’élus locaux, d’acteurs de la vie locale et de praticiens des EPL, nous sommes conscients de l’intérêt de ces structures. Monsieur le secrétaire d’État, j’espère que nous pourrons poursuivre le dialogue, car rien n’est parfait et il faudra sans doute revenir sur un cert...

L’examen de l’amendement de notre collègue Bignon me donne l’occasion de dire que, certes, les textes prévoient un tas de choses, mais que, dans la pratique, VNF fait ce qu’il veut. Il s’occupe de nombreux problèmes, mais pas des élus locaux. Pour avoir été maire pendant des années, je peux vous dire qu’on ne travaille pas avec VNF, on le subit...

Cet amendement a pour objet de prévoir la représentation de la métropole du Grand Paris au conseil de surveillance de la SGP, la Société du Grand Paris. En effet, au conseil de surveillance de la Société du Grand Paris sont représentés les départements de la couronne francilienne, l’État et la région. Seuls la région et, bien sûr, l’État ont u...

J’entends bien l’argument de Mme la ministre, mais il n’y a plus de maire au sein du conseil de surveillance : le président de ce dernier, désigné par l’État contre l’avis des autres membres, a pris la place qui était habituellement dévolue à un maire. Je vais retirer cet amendement, mais je trouverais opportun de réfléchir à une meilleure con...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous sommes heureux que le Sénat examine cette proposition de loi qui vise à mieux protéger les droits des consommateurs face au démarchage téléphonique intempestif ou frauduleux. En effet, ces appels représentent trop souvent une nuisance pour nos...

M. Hervé Marseille. Madame la ministre, en tant que président du groupe auquel appartient Lana Tetuanui, je vous conseille de ne pas trop énerver notre collègue : sinon, je ne réponds plus de l’issue des débats !

Plus sérieusement, je salue à mon tour la présence, dans notre tribune d’honneur, du président Fritch et du président Tong Sang ; non seulement leur majorité a stabilisé politiquement le territoire de la Polynésie française, mais, dans cette région du Pacifique, elle est la seule force qui soutienne la France, pendant que d’autres, à l’ONU, s’é...

M. Hervé Marseille. Monsieur le président, je ne sais plus si ces ovations s’adressent au président Karoutchi ou à moi-même : j’en suis ému !

Monsieur le Premier ministre, à mon tour, je voudrais évoquer les suites de ce que l’on appelle « le grand débat » et qui se poursuit, nous dit-on, jusqu’au 15 mars. Il faudra en tirer les conséquences et, le moment venu, le chef de l’État et le chef du Gouvernement devront discerner ce qui apparaît dans les conclusions de ce débat pour présent...

M. Hervé Marseille. Monsieur le président, je ne sais plus si ces ovations s’adressent au président Karoutchi ou à moi-même : j’en suis ému !

Monsieur le Premier ministre, à mon tour, je voudrais évoquer les suites de ce que l’on appelle « le grand débat » et qui se poursuit, nous dit-on, jusqu’au 15 mars. Il faudra en tirer les conséquences et, le moment venu, le chef de l’État et le chef du Gouvernement devront discerner ce qui apparaît dans les conclusions de ce débat pour présent...

À l’évidence, pour des raisons dont chacun se souvient, nous n’avons pas eu le débat approprié à l’occasion de l’élection présidentielle. Nous en mesurons aujourd’hui les conséquences. Il est indispensable que nous puissions avoir un vrai débat sur la construction européenne. L’Europe est en crise, l’Europe est malade. Nous voyons jour après j...

M. Hervé Marseille. Monsieur le président, je ne sais plus si ces ovations s’adressent au président Karoutchi ou à moi-même : j’en suis ému !

… ni, plus généralement, des problèmes auxquels les Français attendent des réponses. Nous souhaitons donc, monsieur le Premier ministre, que la France retrouve le rôle moteur qui doit être le sien en Europe et que nous puissions avoir ce débat. Évitons, pour cela, d’organiser un référendum le jour des élections européennes !

À l’évidence, pour des raisons dont chacun se souvient, nous n’avons pas eu le débat approprié à l’occasion de l’élection présidentielle. Nous en mesurons aujourd’hui les conséquences. Il est indispensable que nous puissions avoir un vrai débat sur la construction européenne. L’Europe est en crise, l’Europe est malade. Nous voyons jour après j...

Monsieur le Premier ministre, à mon tour, je voudrais évoquer les suites de ce que l’on appelle « le grand débat » et qui se poursuit, nous dit-on, jusqu’au 15 mars. Il faudra en tirer les conséquences et, le moment venu, le chef de l’État et le chef du Gouvernement devront discerner ce qui apparaît dans les conclusions de ce débat pour présent...

… ni, plus généralement, des problèmes auxquels les Français attendent des réponses. Nous souhaitons donc, monsieur le Premier ministre, que la France retrouve le rôle moteur qui doit être le sien en Europe et que nous puissions avoir ce débat. Évitons, pour cela, d’organiser un référendum le jour des élections européennes !

À l’évidence, pour des raisons dont chacun se souvient, nous n’avons pas eu le débat approprié à l’occasion de l’élection présidentielle. Nous en mesurons aujourd’hui les conséquences. Il est indispensable que nous puissions avoir un vrai débat sur la construction européenne. L’Europe est en crise, l’Europe est malade. Nous voyons jour après j...