Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Léonce Dupont.
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. René Vandierendonck.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Hervé Maurey, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, sur l'article.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 2 rectifié est présenté par MM. Guené et Leleux. L'amendement n° 4 rectifié est présenté par Mme Gourault et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 2 Remplacer le mot : délégués par le mot : conseille...
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, pour présenter l'amendement n° 4 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2 rectifié et 4 rectifié.
L'amendement n° 6 rectifié, présenté par M. Joyandet, est ainsi libellé : Alinéa 5, quatrième phrase Remplacer les mots : inférieure à 80 % de sa proportion par les mots : diminuée de plus de 20 % par rapport à sa part La parole est à M. Alain Joyandet.
Quel est l’avis de la commission ?
