Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à Mme Christine Prunaud, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 424 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 725.
L'amendement n° 714, présenté par Mme Gatel, au nom de la commission, est ainsi libellé : Rédiger ainsi le début de cet article : Le chapitre II du titre VI du livre II du code de la sécurité sociale est complété par un article L. 262-1-… ainsi rédigé : « Art. L. 262 -1-… – Toute personne… La parole est à Mme Françoise Gatel, rapport...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 714.
Je mets aux voix l'article 17, modifié.
L'amendement n° 96 rectifié, présenté par Mme Jourda, M. D. Bailly et Mme Lienemann, est ainsi libellé : Après l’article 17 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Pour une durée de cinq ans à compter de la promulgation de la présente loi, est mise en place dans des académies sélectionnées une expérimentation visant à mettre en place d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Madame Jourda, l’amendement n° 96 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 96 rectifié est retiré.
L'amendement n° 426, présenté par MM. Magner et Guillaume, Mmes Blondin, Cartron, Conway-Mouret et Lienemann, MM. Lozach, Richard, Rome, Sueur, Vandierendonck et Vaugrenard, Mme Yonnet et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : L’article L. 861-1 du code de la sécu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Danesi, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Gatel, rapporteur.
