Interventions de Hervé Maurey

Merci. Nous attendons vos réponses écrites au questionnaire qui vous a été adressé et à certaines questions posées lors de cette audition. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous accueillons maintenant Mme Annie Thébaud-Mony, sociologue de la santé et directrice de recherche honoraire à l'Inserm, spécialisée dans l'étude des obstacles à la connaissance, à la reconnaissance et à la prévention des cancers d'origine professionnelle. Vous vous êtes rendue à Rouen très vite après l'incendie, et vous avez estimé qu'il s...

Lorsque nous avons rencontré les représentants du personnel de l'entreprise, y compris des syndicalistes, ils nous ont indiqué que celle-ci était quasi exemplaire et qu'eux-mêmes étaient extrêmement respectueux des règles de sécurité. Comment expliquez-vous cette différence avec vos conclusions ?

Comment donner à nos concitoyens la certitude qu'on ne leur raconte pas d'histoires mais qu'ils sont totalement, complètement et honnêtement informés ? Ne faudrait-il pas établir un protocole des informations qui sont attendues de la part des responsables politiques ?

Le site de France Chimie fait pourtant mention de dispositifs d'habilitation des entreprises sous-traitantes. Serait-ce une publicité mensongère ?

À ma connaissance, ce que vous dites sur les sous-traitants de Lubrizol n'est pas avéré.

Vous avez dit très clairement que l'essentiel des conséquences étaient à venir. Comment, dans ces conditions, évaluer le préjudice subi et l'indemniser ?

Merci, madame, pour cette intervention très intéressante. Pourrez-vous nous renvoyer vos réponses écrites au questionnaire que nous vous avons adressé ? Nous aimerions également connaître toutes les propositions que vous souhaitez faire, qu'il s'agisse de l'harmonisation des codes, des règles en matière de sous-traitance ou du suivi épidémiolog...

Nous accueillons Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France, M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint et M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail. Mme Annie Thébaud-Mony était devant notre commission il y a quelques instants. Comme vous pouvez l'imaginer, elle a eu des mots assez forts pour évoq...

Vous nous le laisserez, si vous le voulez bien.

Il serait utile que vous nous transmettiez par écrit la description précise du protocole que vous mettez en place et qui devrait être suivi par l'ARS.

Vous avez parlé de vos relations avec l'ARS de Normandie. Est-ce à dire que les Hauts-de-France sont totalement exclus de votre champ d'investigation ?

Comment traitez-vous l'ARS des Hauts-de-France ? Vous avez uniquement évoqué celle de Normandie...

Pouvez-vous nous préciser le calendrier de mise en oeuvre de cette enquête ? On a cru comprendre qu'elle ne débuterait qu'au mois de mars prochain, ce qui nous paraît assez tardif. Ce n'est guère de nature à donner à la population le sentiment que les questions sont prises à bras-le-corps. Pourquoi ?

Madame, messieurs, merci de ces éléments. Nous attendons de votre part une réponse écrite au questionnaire que nous vous avons adressé. Ne vous limitez pas dans les informations écrites complémentaires que vous pourriez juger utile de nous apporter pour éclairer les travaux de notre commission d'enquête. Ce point de l'ordre du jour a fait l'o...

Mes chers collègues, nous entendons ce matin M. Yves Le Breton, candidat proposé par le Président de la République pour occuper la fonction de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution. Comme vous le savez, cette nomination ne peut interv...

Les premières questions seront posées par notre collègue Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur au Sénat de la proposition de loi dont est issue la loi du 22 juillet 2019.

Voilà un point commun entre les préfets et les élus !

Mes chers collègues, le nombre de vos demandes d'intervention confirme notre intérêt pour l'ANCT, mais m'oblige à vous demander une particulière concision.

Notre interrogation ne porte pas tant sur la concurrence avec d'autres ressources d'ingénierie ; nous voulons savoir si les collectivités actuellement démunies en la matière trouveront une solution auprès de l'ANCT. S'agissant, par exemple, des ponts - une question sur laquelle notre commission a travaillé pendant plusieurs mois -, les maires p...