Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 24 juillet 2012 à 9h30
Nomination de membres de commissions

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel, président :

Je rappelle au Sénat que :

- le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire ;

- le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a présenté une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire ;

- le groupe écologiste a présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.

La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Marc Dallais membre de la commission des affaires économiques, à la place laissée vacante par M. Thierry Repentin, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. André Vairetto membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, compétente en matière d'impact environnemental de la politique énergétique, en remplacement de M. Marc Daunis, démissionnaire ;

- M. Stéphane Mazars membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, compétente en matière d'impact environnemental de la politique énergétique, à la place laissée vacante par Mme Anne-Marie Escoffier, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- Mme Kalliopi Ango Ela membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la place laissée vacante par Mme Hélène Conway-Mouret, dont le mandat de sénateur a cessé.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion