Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 17 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Article additionnel après l'article 9a
Jean-Claude Carle, rapporteur :La commission n'a pas examiné cet amendement, mais, à titre personnel, j'émets un avis favorable.
