Intervention de Jean-Claude Carle

Cet amendement a pour objet de supprimer le premier alinéa du texte proposé par l'article 11 pour l'article L. 311-3-1 du code de l'éducation. Cet alinéa, inséré lors des débats à l'Assemblée nationale, introduit la notion de personnalisation des temps d'apprentissage des élèves.

Une telle disposition, dont la formulation recouvre une interprétation très large, n'apparaît guère réaliste et s'avère en tout cas peu compatible avec l'organisation générale du temps scolaire. Elle s'intègre mal, par ailleurs, au sein du présent article, dont elle atténue la cohérence et rend la lecture ambiguë.

Enfin, la prise en compte par les enseignants des rythmes d'apprentissage de chaque élève est déjà inscrite à l'article L. 311-3 du code de l'éducation.

Par conséquent, nous avons souhaité rendre l'article 11 plus lisible et plus cohérent.