Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 13 septembre 2012 à 9h30
Candidatures à des organismes extraparlementaires

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de divers organismes extraparlementaires.

La commission des affaires sociales propose la candidature de M. Gilbert Barbier pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein du conseil d’administration de l’Établissement public de santé national de Fresnes, en remplacement de Mme Anne-Marie Escoffier, nommée membre du Gouvernement.

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication propose les candidatures de M. Maurice Vincent pour siéger, en tant que membre titulaire, au sein du conseil d’administration de la société Radio-France, en remplacement de M. David Assouline, démissionnaire, et de M. André Gattolin pour siéger, en tant que membre suppléant, au sein du conseil d’administration de l’Institut national de l’audiovisuel.

La commission des affaires économiques propose la candidature de Mme Renée Nicoux pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein du conseil d’administration de l’Établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, ou FranceAgriMer.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

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