Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 13 septembre 2012 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 24 septembre 2012, à quatorze heures trente et le soir :

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant création des emplois d’avenir (procédure accélérée) (n° 760, 2011-2012) ;

Rapport de M. Claude Jeannerot, fait au nom de la commission des affaires sociales ;

Avis de Mme Françoise Cartron, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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