Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bariza Khiari
Réunion du 26 septembre 2012 à 11h00
Conférence des présidents
Bariza Khiari, présidente :À 16 heures 15 et le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
3°) Suite de l'ordre du jour du matin
Éventuellement, vendredi 12 octobre 2012
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
Lundi 15 octobre 2012
Ordre du jour fixé par le Sénat :
De 14 heures 30 à 18 heures 30 :
Ordre du jour réservé au groupe écologiste :
1°) Proposition de résolution relative aux ressortissants de nationalités roumaine et bulgare, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution par Mme Aline Archimbaud et les membres du groupe écologiste (n° 590, 2011-2012)
