Intervention de Claude Jeannerot

On ne peut que partager la préoccupation de Mme Pasquet, qui est d’empêcher une succession d’emplois d’avenir chez un même employeur. Son amendement vise ainsi, en particulier, à éviter que des employeurs n’abusent du dispositif en « jetant » les jeunes accueillis à l’issue de leur contrat.

Cela étant dit, tel qu’il est formulé, cet amendement risque d’empêcher des embauches en emploi d’avenir pour remplacer un jeune qui aurait, par exemple, trouver un emploi stable ailleurs, ce qui est l’objet des emplois d’avenir.

Je propose donc, madame Pasquet, de faire plutôt confiance en la matière à la vigilance des prescripteurs du contrat aidé pour repérer les éventuels abus.

J’ajoute que, dans l’amendement suivant, qui ne fait cependant pas l’objet d’une discussion commune, le Gouvernement répond précisément à la préoccupation que vous exprimez tout en maintenant ouverte pour l’employeur qui a utilisé et reclassé ailleurs un jeune en emploi d’avenir la possibilité d’avoir à nouveau recours à un tel contrat pour l’accueillir.

C’est pourquoi je vous demande de bien vouloir retirer votre amendement, contre lequel j’émettrai à défaut un avis défavorable.