Intervention de Charles Guené

Réunion du 25 septembre 2012 à 14h30
Nomination de membres de commissions

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

Je rappelle au Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Pierre Laurent, membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de Mme Cécile Cukierman, démissionnaire ;

- Mme Cécile Cukierman, membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, à la place laissée vacante par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, démissionnaire de son mandat de sénateur.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures.

La séance est suspendue.

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