Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 1er octobre 2012 à 21h30
Ordre du jour
Jean-Claude Carle, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 octobre 2012 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
De quatorze heures trente à dix-sept heures :
2. Débat sur l’application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
De dix-sept heures à dix-neuf heures trente :
3. Débat sur l’économie sociale et solidaire.
De vingt et une heures trente à minuit :
4. Débat sur l’application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
