Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 1er décembre 2010 à 15h00
Loi de finances pour 2011 — État b
Catherine Tasca, présidente :J’appelle en discussion l’article 87 quater, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
Sport, jeunesse et vie associative
