Intervention de Jean-Claude Carle

De 14 heures 30 à 18 heures 30 :

Ordre du jour réservé au groupe socialiste :

2°) Suite éventuelle de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir et du recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc (texte de la commission n° 61, 2012-2013)

3°) Proposition de loi relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d’agglomération, présentée par M. Alain Richard les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 754, 2011-2012)

4°) Proposition de loi visant à accorder la nationalité française aux pupilles de la Nation, présentée par M. Jean-Yves Leconte et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 749, 2011-2012)

À 21 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

5°) Débat sur la situation en Afghanistan