Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Raymond Vall
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 16 octobre 2012 : 1ère réunion
Transition vers un système énergétique sobre — Examen du rapport pour avis
Raymond Vall, président :Ils seront examinés par la commission des affaires économiques, saisie au fond.
