Intervention de Charles Guené

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 8 novembre 2012 :

À neuf heures quarante-cinq :

1. Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir et du recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc (n° 188, 2001-2002) ;

Rapport de M. Alain Néri, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 60, 2012 2013) ;

Texte de la commission (n° 61, 2012-2013).

2. Projet de loi relatif à la retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d’aide au séjour irrégulier pour en exclure les actions humanitaires et désintéressées (Procédure accélérée) (n° 789, 2011-2012) ;

Rapport de M. Gaëtan Gorce, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (n° 85, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 86, 2012-2013).

À quinze heures :

3. Questions cribles thématiques sur la dépense publique.

À seize heures, à vingt et une heures trente et la nuit :

4. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.