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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 3 juin 2009 à 21h45
Réforme de l'hôpital — Article 19 sexies, amendement 91
Jean-Léonce Dupont, président :Je suis saisi de trois amendements identiques.
L'amendement n° 91 rectifié est présenté par MM. Gilles et Leclerc, Mme Goy-Chavent et M. Vasselle.
L'amendement n° 635 rectifié est présenté par M. Barbier, Mme Escoffier et MM. Marsin, Milhau, de Montesquiou et Vall.
L'amendement n° 870 est présenté par MM. P. Blanc et Laménie.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
Les amendements n° 91 rectifié et 635 rectifié ne sont pas soutenus.
La parole est à M. Paul Blanc, pour présenter l’amendement n° 870.
