Intervention de Charles Guené

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 30 octobre 2012 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales

À quatorze heures trente et le soir :

2. Suite éventuelle du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (n° 43 rectifié, 201-2013) ;

Rapport de M. François Marc, fait au nom de la commission des finances (n° 83, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 84, 2012-2013) ;

Avis de M. Yves Daudigny, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 74, 2012-2013).

3. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (n° 19, 2012-2013) ;

Rapport de M. Roland Courteau, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 70, 2012-2013) ;

Avis de M. Michel Teston, fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (n° 51, 2012-2013).

En outre, de quinze heures à seize heures trente :

Scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.