Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 12 novembre 2012 à 21h45
Ordre du jour

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 13 novembre 2012, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 103, 2012-2013) ;

Rapport de MM. Yves Daudigny, Ronan Kerdraon, Mmes Isabelle Pasquet, Christiane Demontès et M. Jean-Pierre Godefroy, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 107, 2012-2013) ;

Avis de M. Jean-Pierre Caffet, fait au nom de la commission des finances (n° 104, 2012 2013).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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