Intervention de Alain Richard

Si vous êtes absolument certains de ce que vous dites, on est en réalité en train d’envisager des situations qui conduiraient à la condamnation pénale des personnes qui mettent ces véhicules en circulation.

Je rejoins tout à fait Mme la ministre quand elle insiste sur les nouvelles préconisations affichées. Permettez-moi de vous dire, ma chère collègue, que l’enchaînement des faits que vous avez présenté dans votre argumentaire n’est pas complètement confirmé. Le chiffre que vous avez mentionné est issu de statistiques de santé publique portant sur l’ensemble des affections pulmonaires et cardiaques. Or, aujourd’hui, il n’est en rien établi que la diffusion des particules fines, des microparticules soit à l’origine de toutes les pathologies évoquées. Il convient, à mon sens, de prendre tout de même un petit peu plus de recul.

J’irai tout à fait dans le sens de Mme la ministre. Le travail de recherche doit d’abord se poursuivre pour avoir confirmation des risques encourus, puis il conviendra d’engager un débat complètement ouvert sur la façon de parer au danger.

La question est de savoir si la technologie diesel peut malgré tout être maintenue une fois que le problème des particules fines aura été correctement traité. Si la réponse est négative, c’est l’arrêt de l’ensemble de la production et le retrait des véhicules en circulation qu’il faut décider, …