Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 21 novembre 2012 à 14h30
Conférence des présidents
Jean-Patrick Courtois, président :Éventuellement, dimanche 9 décembre 2012
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2013 :
- Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits et article 66
Lundi 10 décembre 2012
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2013 :
- Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits et article 66
Mardi 11 décembre 2012
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2013 :
- Éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits et article 66
- Explications de vote et vote sur l’ensemble du projet de loi de finances
