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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 13 novembre 2012 à 21h30
Nomination de membres de commissions
Jean-Léonce Dupont, président :Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales et une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- Mme Odette Duriez membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Alain Néri, démissionnaire ;
- M. Alain Néri membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de Mme Odette Duriez, démissionnaire.
