Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 9 octobre 2012 à 14h30
Démissions de membres de commissions et candidatures

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

J’ai reçu avis de la démission de M. Richard Yung comme membre de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne et de M. François Trucy comme membre de la commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé.

J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne en remplacement de M. Richard Yung, démissionnaire, et que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé en remplacement de M. François Trucy, démissionnaire.

Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l’article 8 du règlement.

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